Le bonheur au travail est un sujet clé pour les entreprises aujourd’hui : il est primordial que vos salariés puissent ressentir de la satisfaction et s’épanouir dans leur vie professionnelle. Cela passe en partie par les avantages dont ils peuvent bénéficier. Un de ces avantages est la subvention, mais comment s’y retrouver ?
1. Avantages en nature vs subventions
Avant toute chose, il faut distinguer les avantages en nature des subventions accordées dans le cadre du budget des œuvres sociales.
Qu’est-ce qu’une subvention ?
Les subventions regroupent les aides de toute nature, justifiées par un intérêt général, attribuées de manière facultative (...). Ces aides ne peuvent pas constituer la rémunération de prestations individualisées répondant aux besoins des autorités ou organismes qui les accordent.Ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse
Les avantages en nature
L’avantage en nature est une participation financière partielle ou complète fournie par l’employeur à son salarié pour lui fournir un bien ou un service. Les avantages en nature les plus répandus sont :
- les voitures de fonction ;
- les tickets restaurants ;
- les logements de fonction ;
- les retraites complémentaires.
À noter : On pourrait croire que ces sommes sont des subventions. En réalité, elles sont considérées comme un complément de rémunération, et sont donc soumises aux cotisations sociales. Elles doivent apparaître sur la fiche de paie de l’employé.
La suite de cet article traitera des subventions versées dans le cadre des activités sociales et culturelles.
Les subventions dans le cadre des œuvres sociales
Une entreprise peut faire plaisir à ses employés par le biais de subventions dans le cadre des activités sociales et culturelles (aussi appelées œuvres sociales). Pour une entreprise de plus de 50 salariés, c’est le comité d’entreprise ou le CSE qui est en charge, avec un budget prévisionnel dédié.
Une TPE ou une PME peut tout à fait mettre en place ce type de budget. Contrairement aux avantages en nature, chaque salarié doit pouvoir accéder aux activités sociales et culturelles. L’ensemble des sommes versées dans le cadre des œuvres sociales est considéré comme une subvention.
À noter : Les subventions accordées dans le cadre du budget des œuvres sociales sont exonérées de cotisations sociales, sous certaines conditions : il est primordial qu’elles ne soient pas perçues comme des rémunérations complémentaires ou des primes. Elles n’ont donc rien à voir avec la participation de l’employeur pour des avantages en nature, mais sont considérées comme un avantage d’entreprise.
Toutefois, certaines participations ou réductions tarifaires accordées par le CSE ou, en l’absence de CSE dans les entreprises de moins de 50 salariés ou plus de 50 salariés sur présentation du PV de carence peuvent être exonérées de cotisations dans la mesure où leurs conditions d’attribution ne les transforment pas en complément de rémunération.URSSAF
2. Pourquoi accorder des subventions ?
L’intérêt pour l’employeur
L’objectif des subventions est surtout une fidélisation du salarié et de contribuer à le rendre heureux au travail.
Les avantages accordés par les chefs d’entreprises sont très intéressants :
- ils génèrent un réel esprit d’équipe ;
- ils sont un levier de motivation ;
- ils créent une culture d’entreprise et un sentiment d’appartenance ;
- ils contribuent à réduire le taux d’absentéisme en créant un environnement de travail attractif.
Subventionner des activités sportives, sociales ou culturelles permettra de contribuer à la création d’une culture d’entreprise positive, d’instaurer une ambiance de travail apaisée et mécaniquement d’augmenter la productivité des salariés en augmentant leur motivation.
L’intérêt pour le salarié
Une meilleure qualité de vie au travail
Pour les collaborateurs, recevoir des subventions par leur employeur sera un excellent levier d’épanouissement, et contribuera à améliorer leur qualité de vie au travail. Ces avantages accordés permettent aux salariés de concevoir leur entreprise sous un autre angle.
Par exemple : S’ils prennent part à des activités sportives financées par des subventions de leur employeur, ils pourront se déconnecter de leur cadre de travail, ce qui leur permettra d’être plus reposés et de revenir plein d’énergie.
Une augmentation indirecte du pouvoir d’achat
En profitant de subventions pour ses activités culturelles ou de loisirs, le salarié va réaliser d’importantes économies. Cela lui permettra d’allouer cette part de son budget à d’autres dépenses. Dans certains cas, il n’aurait pas pu profiter de ce type d’activités à cause d’une contrainte budgétaire trop stricte.
3. Les différents types de subventions
Voyons maintenant les différentes subventions qui entrent dans le cadre des activités sociales et culturelles.
Subventions culturelles
La demande culturelle par les salariés est de plus en plus fréquente. Heureusement, il est possible pour l’employeur de répondre à ce besoin par différents moyens :
- les chèques culture : il s’agit de chèques cadeaux donnant accès à des biens ou services culturels ; la particularité des chèques culture étant qu’ils ne comportent pas de plafond de versement et apporte une aide culturelle aux salariés ;
- les subventions cinéma : des réductions immédiates sur des centaines de cinémas, l’employeur détermine en amont le montant qu’il verse pour donner un accès au 7ème art à prix réduits à ses collaborateurs ;
- les sorties culturelles : places de musées, sorties et activités culturelles (cours de peinture, de théâtre, de musique …).
Subventions pour le sport
Le CE/CSE ou l’employeur (pour une petite entreprise), peut financer partiellement ou entièrement l’inscription du salarié à un club ou une salle de sport.
Par exemple : L’abonnement dans ma salle de sport me revient à 600€ par an. Je reçois 300€ du CSE avec le remboursement sur facture, les 300€ restants seront à ma charge.
Subventions de voyage
Il en va de même pour la subvention voyage / vacances du CSE qui permet le financement des vacances des salariés et de leurs enfants. Ceux-ci peuvent prendre différentes formes :
- l’employeur accorde des subventions directement en réglant une partie du voyage du salarié ;
- il fournit en amont des chèques vacances que l’employé utilise ensuite à sa guise.
Vous l’aurez compris, il existe un grand nombre de subventions possibles à accorder à vos employés. Nous vous recommandons donc de les sonder dans un premier temps pour bien appréhender leurs demandes.
- Les subventions sont accordées par le chef d’entreprise dans une PME, par le CE/CSE dans les grandes entreprises.
- Ces avantages sont déductibles des charges de l’employeur, tout en contribuant à la motivation au travail.
- Il existe un large éventail d’avantages possibles en fonction des demandes des salariés.
